Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME DES CAVES DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT

Numéro de dépôt :
1693534
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
30/01/1999
Marque figurative de SOCIETE ANONYME DES CAVES   DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 janvier 1989 par SOCIETE ANONYME DES CAVES DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DES CAVES DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT, domicilié(e) 12250 ROQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAFFIER Francis - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693534.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 janvier 1999.

SOCIETE ANONYME DES CAVES DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT a également déposé les autres marques suivantes : MINADU CORSU , CORSICA , CAILLOTE DE BREBIS


SOCIETE ANONYME DES CAVES DES PRODUCTEURS REUNIS DE ROQUEFORT - 12250 ROQUEFORT - France


GAFFIER Francis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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